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Notes de frais Maire de Saint-Avertin
Demande envoyée à Mairie - Saint-Avertin le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Donnemain-Saint-Mamès le .

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Demande envoyée à Mairie - Saint-Amand-Montrond le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Brieuc le .

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Liste des notes de frais du maire
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Demande Notes de Frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-du-Manoir le .

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Notes de frais et justificatifs
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Chambre le .

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Réponse de Mairie - Saint-Ouen-en-Belin le .

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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

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Notes de frais et justificatifs
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Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Brevelay le .

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Demande bulletin de salaire
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande bulletin de salaire
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guipavas le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maixent-l'École le .

Aboutie