Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais de la mairie.' (page 12)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Grand livre - Régie d'avance
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Notes de frais 2020 - 2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cenon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chamrousse le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fourmies le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Amand-Montrond le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-sur-la-Sorgue le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rognac le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Mauléon-Licharre le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Blainville-sur-Orne le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Rochelle 17300-01 le .

En attente de réponse

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Note de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Les Angles 30011-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .

En attente de réponse

rapports des hydrogéologues agréés par le ministère de la santé, transmis à l'ARS Occitanie donnant avis pour une exploitation par Nestlé Waters des eaux de Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Villefranche Beaujolais Saône le .

En retard (plus de 30 jours)

Formulaire de saisine de la commission départementale de Conciliation de Puy-De-Dôme
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Puy-de-Dôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Tampon le .

En retard (plus de 30 jours)

Droit d’accès aux notes de frais de la Mairie de Cerisé
Demande envoyée à Mairie - Cerisé le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Wintzenheim
Demande envoyée à Mairie - Wintzenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Andolsheim
Demande envoyée à Mairie - Andolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)