Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 13)

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Illkirch-Graffenstaden le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Magny-les-Hameaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Amand-les-Eaux le .

Aboutie

Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nantes le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Vendée le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Crès le .

Très en retard

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Je souhaiterais obtenir les notes de frais de mon maire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-lès-Valence le .

Aboutie