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Partiellement aboutie

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Réponse de Mairie - Bayon le .

Très en retard

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Réponse de Mairie - Le Havre le .

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Frais de représentation du maire
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Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
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Aboutie

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Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
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Aboutie

Chancre coloré du platane
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-Maritime le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montluçon le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Thonon Agglomération le .

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Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Réponse de Mairie - La Fontenelle 41089-01 le .

Très en retard

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Persan le .

Aboutie