Demandes similaires à 'Demande de copie de statuts' (page 15)
Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .
Aboutie
Demande de contrats entre la Ville de Lyon et la société YGOR
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Demande de communication de la version à jour des statuts et des délibérations récentes de la Communauté de communes Saint-Méen Montauban
Demande envoyée à Communauté de communes - Saint-Méen Montauban le .
En retard (plus de 30 jours)
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .
Aboutie
demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Réponse de Mairie - La Flèche le .
En attente de classement