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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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[1]Secuserve
Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Demande de...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Mairie - Aulnay-sous-Bois le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise aux services concernés.
Cordialement,
-...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande
de communication de documents administ...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .
En attente de classement
[1]Semaine de l'enfance 2023
References
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1. https://www.deux-sevres.fr/toutes-les-actualites/flamme-olympique-7-villes-deux-sevriennes...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marly 59383-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je prends connaissance de votre message de relance relatif à votre mail du
28 mars.
Aussi, afin de vous apporter les réponses nécessaires,...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
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Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015
relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
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Les points de...
Bonjour Monsieur,
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_de_donnees_de_verbalisat#incoming-1784 vous nous avez fourni les donné...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
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Madame, Monsieur,
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Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
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Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
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Cher/Chère Mairie - Lyon,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
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Cordialement.
Isabelle Simonneau
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Bonjour,
Absente du bureau, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le mardi 2 Mai prochain..
En cas d’urgence, merci de bien vouloir...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Bonjour,
Comme suite à votre courriel concernant votre demande au titre du droit
d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'...
Bonjour,
Comme suite à votre courriel concernant votre demande au titre du droit
d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Faisant suite à votre proposition d'échange téléphonique, je vous informe privilégier une rencontre physique qui me semble plus adaptée.
Aus...