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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Mimizan le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Mont-De-Marsan - MONT DE MARSAN 40192-01 le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Mont-De-Marsan - MONT DE MARSAN 40192-02 le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Morcenx le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Soustons le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Observatoire des peines d’emprisonnement ferme prononcées par les tribunaux correctionnels ou en plaider-coupable
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Léchenet,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse de la garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .
En attente de classement
Bonsoir,
Je renouvelle ma proposition d'échanger avec vous pour comprendre
exactement quel format vous souhaitez obtenir.
Je vous joins mon numéro de...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous avons une demande de la part du Département de l’Aude pour l’envoi
des données essentielles.
Pouvez vous préciser votre dema...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Vous avez sollicité le Département des Bouches-du-Rhône pour l’obtention
de documents administratifs et de statistiques concerna...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Très en retard.
Bonjour, je vous remercie de me prouver que vous n'êtes pas un robot
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : PATRON <[FOI #103 email]>
Envoyé :...
Bonjour,
J'ai nous avons bien reçu votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
Cordialement,
JUDITH DESCOMBES
Responsable qualité...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande.
Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsab...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Monsieur
Je pense que vous avez commis une erreur de destinataire.
En effet, votre courriel semble s'adresser au Conseil départemental de l'Oise.
D'a...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en pj de ce mail le courrier de réponse apporté par le service compétent de la Région.
Cordialement,
Daniela SAN...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre question ne relève pas de la compétence du pôle départemental des
armes de Jonzac.
Aussi votre message a été transmis à la sous-pré...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Bonjour monsieur,
Pour faire suite à votre demande référencée ci-dessus, je vous précise que les données essentielles des conventions de subvention at...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous
sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...