Demandes similaires à 'Demande de documents jugement procès' (page 8)

échanges entre le MinArm et DCI en 2023

Réponse de Ministère des Armées le 26 avril 2024.

En attente de réponse

Monsieur, Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique. Je vous informe qu’en vertu des...

Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».

Réponse de Ministère des Armées le 2 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents relatifs à l’attribution de l’observatoire AdT 2035, veuillez trouver ci-j...

Participation de Civipol à la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 1 août 2023.

Refusé.

Bonjour, Le ministère de l'intérieur et des outre-mer ne se confondant pas avec la société CIVIPOL (qui est son opérateur de coopération technique...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Réponse de Mairie - Libourne le 14 avril 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M. [information personnelle], S'agissant de vos dernières demandes, je vous prie de trouver ci-jointe la convention de déport des images de vi...

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour, Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...

Finances publiques : Liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 23 avril 2024.

En attente de réponse

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...

Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 2 avril 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre demande a...

Échanges entre le ministère et Arkema

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 4 janvier 2024.

En attente de classement

Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 4 janvier 2024 ci-dessous, par lequel vous demandez la communication des documents ou informations...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 17 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le 8 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne

Réponse de Conseil régional - Bretagne le 2 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Ce mail pour vous confirmer la réception de votre demande CADA citée en objet et reproduite ci-dessous. Celle-ci est actuellement...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Lille le 29 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joints les documents demandés. Bien cordialement Armelle NIANGA Personne Responsable de l’Accès aux Docu...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023

Réponse de Conseil régional - Bretagne le 8 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"

Réponse de Conseil régional - Bretagne le 30 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs citée en objet. Après recherches, j'ai identifié le service dé...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Beauvais le 17 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous communique une demande d'accès au "RIP", pour réponse à donner. Bien cordialement. ═════════════════════════════════════════════...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Orvault le 24 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et de ses pièces annexes. Espérant avoir répondu à votre d...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Montpellier 2 le 17 mars 2023.

En attente de classement

Bonjour Le fichier immobilier est accessible au public:la délivrance de renseignements est payante. Cordialement SPFE DE MONTPELLIER 2 CENTRE A...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Vienne le 5 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Rouen 1 le 23 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Suite à votre message adressé au SPFE de Rouen, je vous informe que l'accès au Répertoire d'informations publiques est directement accessib...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Valenciennes le 17 mars 2023.

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