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Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Waiting clarification

Echanges entre Florent Saint Martin et la HATVP sur de potentiels conflits d'intérêts
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Refusé

Demande d'accès aux notes de frais de monsieur le Maire et ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - La Calmette le .

Aboutie