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Liste des rapports d'inspection
Partiellement aboutie
Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022
Réponse de Métropole de Lyon le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
Types de logements construits dans le cadre des projets ANRU en cours au sein de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 1 le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 2 le .
Erreur lors de l'envoi
Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
Demande de recours gracieux effectuée
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Jura le .
En retard (plus de 30 jours)
Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
Information non détenue