Demandes similaires à 'Demande de documents relatifs au projet “Quartiers d’avenir” – Quartier des Templiers à Coulommiers' (page 4)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Information non détenue
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Information non détenue
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie