Demandes similaires à 'Demande de notes de frais' (page 14)
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .
En attente de classement
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Aboutie
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .
Saisine CADA en cours
Demande de notes de frais de monsieur le maire
Réponse de Mairie - Luynes le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Tholome le .
Aboutie
Notes de frais des élus de la mairie de bobigny
Demande envoyée à Mairie - Bobigny le .
Erreur lors de l'envoi