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VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Réponse de Mairie - Rennes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 22 février
2024 portant sur la communication des documents suivant...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas notre Collectivité, vous devez vous rapprocher de la Région Occitanie.
Vous trouverez ci-joint le contact de la...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission des fiches techniques des différents dispositifs de surveillance déjà fonctionnels s...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Votre demande concerne le Conseil Régional et non la Ville. J'ai transféré
votre demande au Conseil régional des Pays de la Loire.
Cordia...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Monsieur Leroy,
J'accuse réception de votre demande du 12 décembre 2023 portant sur la
communication des documents administratifs suivan...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de plusieurs
documents administratifs.
Conformément aux dispositions...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour
Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour
votre demande afférente aux subventions régionales vers la PRA...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande (mail ci-dessous) en date du 6
février 2024.
Clermont Auvergne Métropole répondra à ce...
Monsieur Berthold,
Le 8 janvier dernier, vous avez fait une demande de communication de documents sur la plateforme MADADA concernant les logements de...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Conformément à l’article L112-11 du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), le guichet Cada de Bordeaux Métropole acc...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier
2024 portant sur la communication des documents suivant...
Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour
votre demande afférente aux verbalisa...
Mesdames, Messieurs,
Je reviens vers vous concernant votre demande infra du 28 mars 2024
portant sur la transmission des documents suivants :...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 9 septembre 2023 portant
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Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Mairie - Oullins le .
Aboutie
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit
d’accès aux documents administratifs.
Vos demandes étaient les su...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
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grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Madame,
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Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[FOI #45073 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement
Armelle NIANGA
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Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver,
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Note de frais maire de Nice et président de la Métropole Nice côte d'Azur
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En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Nice,
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Bonjour Madame,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs ; je vais recueillir les éléments auprès de mes...
Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Saisine CADA en cours
Cher/Chère Métropole – Toulon Provence Méditerranée,
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