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Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
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Demande informations de verbalisation : Horbourg
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Liste des rapports d'inspection
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

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Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

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Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Réponse de Mairie - Niort le .

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Données des radars pédagogiques
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Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
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Vidéoprotection PV de la commission
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

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Notes de frais du maire de Sessenheim depuis 2020
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Refusé