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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Boisemont le .

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Note de frais du maire de limoges 87000
Réponse de Mairie - Limoges le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Mairie - Provins le .

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Réponse de INRIA le .

Aboutie

Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Verbalisation pour stationnement dangeureux
Réponse de Mairie de Montreuil le .

Refusé

Rapports d'activité de la CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Étude tramway Systra
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

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Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
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Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Réponse de Mairie - Avignon le .

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Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Aboutie

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

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Réponse de Mairie - Landivisiau le .

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