Demandes similaires à 'Demande MCC et délibérations associées portail ST' (page 13)

Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Estimation transaction immobilière fontenay le fleury
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Portes de France Thionville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marly 59383-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de copie d'acte de vente volume 2002P, numero 5994
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

Erreur lors de l'envoi

Demande fiche de paie de Gabriel attal
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Communication de documents sur la politique publique menée par la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (secteurs Péri et Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bram le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée La Salle Passy Buzenval (Rueil-Malmaison) le .

Saisine CADA en cours

Note de frais et de représentation
Demande envoyée à Mairie - Mauguio le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rosières-aux-Salines le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Aboutie

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Reported for administrator attention

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Reported for administrator attention

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie