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Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Demande envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Diffusion de la base de données BASOL
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .

Très en retard

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Très en retard

Reconduite à la frontière et refus d'entrée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .

Très en retard

Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard

Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

Très en retard

Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard

Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .

Très en retard

Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Hautes-Pyrénées le .

Très en retard

Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard