Demandes similaires à 'Demande Notes de Frais' (page 8)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thorigny-sur-Marne le .
Reported for administrator attention
Demande accès administratif - Notes de frais
Réponse de Mairie - Arpaillargues-et-Aureilhac le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .
Information non détenue
Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008
Réponse de Mairie - Chaville le .
En attente de classement
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruyères-sur-Oise le .
Aboutie
demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Réponse de Communauté de communes - Pays Fléchois le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .
Aboutie
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais et communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d’accès aux documents administratifs – Article L311-1 et suivants du CRPA
Demande envoyée à Mairie - Frapelle le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire des principaux documents dans lesquels ces informations figurent
Demande envoyée à Sous-préfecture de Saint-Benoît le .
En retard (plus de 30 jours)