Demandes similaires à 'Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)' (page 19)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

En attente de classement

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lanester le .

Aboutie

Données des capteurs de comptage cycliste
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Demande de documents relatif au laboratoire de l'IA
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Chinon le .

Très en retard

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .

Très en retard

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Coignières le .

Très en retard

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Maurepas le .

Très en retard

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie