Demandes similaires à 'Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)' (page 13)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guilers le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villers-en-Cauchies le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .

Aboutie

Etats comptables
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Nord-Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Demande envoyée à Mairie - Luynes le .

Withdrawn by the requester

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Demande de frais - Maire de Doussard
Réponse de Mairie - Doussard le .

Aboutie

Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jory le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Mairie - La Souterraine le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Saturnin-lès-Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Messanges 40181-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes de résultats de la SODEAL
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie