Demandes similaires à 'Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)' (page 6)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal 2019
Demande envoyée à Mairie - Prin-Deyrançon le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard