Demandes similaires à 'Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)' (page 8)

Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Très en retard

Rapport Délégataire Transport en Commun
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Très en retard

Note de frais maire de Nice et président de la Métropole Nice côte d'Azur
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais mairie
Demande envoyée à Mairie - Pringy 77378-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Réponse de Mairie - Oullins le .

Aboutie

Données brutes des excès de vitesse en France
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Lien avec les entreprises de "quick commerce"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Liste anonymisée des signalements Toodego
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Statistiques du nombre de contraventions par radar à Paris?
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Très en retard

Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Arveyres le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Laurent turquois
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Cannet le .

Demande de recours gracieux effectuée

PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
Demande envoyée à Communauté de communes - Val d'Orne le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie