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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Aboutie

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Réponse de Mairie - Douai le .

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Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

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Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur
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Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur / Région Sud
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Accès aux DCE automatisée
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de recours gracieux effectuée

Liste dépenses et frais du Président du Conseil Régional PACA, Mr Renaud Muselier
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

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Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie