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Comptes de résultats de la SODEAL
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Notes de frais et Grands livres de compte
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Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
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Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

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emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

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Documents de marché public
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Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

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Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
Demande envoyée à Grand Annecy le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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