Demandes similaires à 'Détails d'écritures comptables' (page 13)

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guilers le .

Aboutie

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dax le .

Aboutie

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Saisine CADA en cours

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Berre-les-Alpes le .

En attente de classement

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande des grands livres comptables des communes Françaises pour 2023 et 2024
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Mairie - La Souterraine le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Demande envoyée à Mairie - Faverges. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Etats comptables
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Nord-Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Demande envoyée à Mairie - Luynes le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie