Demandes similaires à 'Devis/Factures - Requalification de la place François-de-Menthon' (page 9)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Demande envoyée à Mairie - Ebersmunster le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Demande envoyée à Mairie - Gaël le .

En attente de classement

Adoption du HVO en France
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Encausse-les-Thermes le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Aussillon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Lorgues le .

Partiellement aboutie

Documents de marché public
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Montmort-Lucy le .

Saisine CADA en cours

Documents de marché public
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Erreur lors de l'envoi

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Polisot le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Marchés de détagage
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Gennevilliers le .

En attente de réponse