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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

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Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

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Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Demande envoyée à Mairie - Amiens le .

Aboutie

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Information non détenue

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .

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Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie