Demandes similaires à 'Documents de subvention' (page 9)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
Aboutie
note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Demande envoyée à Mairie - Bron. Commentée le .
Refusé
Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blanquefort 33056-01 le .
Aboutie
Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .
Saisine CADA en cours
Les notes de frais de monsieur le maire pour l'année 2022.
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie