Demandes similaires à 'Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laissey le .

Très en retard

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Attentats terroristes déjoués
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

Information non détenue

Comptabilité de la communauté de communes Le Havre en Seine
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Communication de divers documents
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours