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Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
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La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
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Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

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Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Poste de logement T4 disponible et leurs loyer.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
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Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
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Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
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Conventions de partenariat avec Arkema et Daikin
Recours amiable envoyé à Université Claude Bernard Lyon 1 le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

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Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Demande envoyée à Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)