Demandes similaires à 'Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman' (page 17)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Boisemont le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Réponse de Ministère des Armées le .

Refusé

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Notes de frais
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Partiellement aboutie

Notes de frais d'anciennes collaboratrices
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard