Demandes similaires à 'Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman' (page 18)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .

Aboutie

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

Lettre du maire de Fréjus au Ministre de la Justice au sujet des centres de rétention administrative
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Très en retard

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Demande de la liste des subventions octroyées
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warneton le .

Information non détenue

Convention occupation espace public APHP
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En attente de classement

Freedom of Information request, tous les documents officiels détenus par le gouvernement français concernant l'ancien ministre des Affaires étrangères yéménite Muhammad Numan
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Historique du REU anonymisé
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie