Demandes similaires à 'documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est' (page 16)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Recours amiable envoyé à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Messanges 40181-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bruges le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Privat-du-Fau le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Talence le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruges le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Partiellement aboutie

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Écluzelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .

En retard (plus de 30 jours)

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt le .

Très en retard

Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
Réponse de Mairie - Nogent-sur-Oise le .

En attente de classement