Demandes similaires à 'documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est' (page 20)

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Communication de bulletins de salaires
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Thiers le .

Aboutie

rapport au conseil pour l'attribution du nom du collège situé sur la commune de Saint-Etienne de Cuines
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Camp des roms
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande d'accès document crimes et délits
Réponse de Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le .

Information non détenue

Demande d'accès document crimes et délits
Réponse de Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le .

Information non détenue

Demande de résultat du contrôle d'hygiène du restaurant Hamler's Burgery fin juin /début juillet 2021
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .

Refusé

Evaluation du mode de realisation du projet
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de communication des études concernant les travaux d'extension de La Maison pour Tous et du bureau municipal de proximité boulevard Boyer
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Aubière. Commentée le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Demande de renseignement
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Cergy-Pontoise 4 le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé avenue de Gascogne
Réponse de Mairie - Le Barp le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de copie de titre de propriété d'un bien
Demande envoyée à Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne le .

Refusé

Note de frais de la mairie d'Altkirch
Demande envoyée à Mairie - Altkirch le .

En retard (plus de 30 jours)

Vente golf du Cognac
Demande envoyée à Mairie - Cognac le .

Aboutie

Demande de communication de registre des locations du stade du Docteur Bauer
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

Saisine CADA en cours

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .

En attente de classement

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

Très en retard

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .

Aboutie