Demandes similaires à 'documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est' (page 19)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Firminy le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Chambon-Feugerolles le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Morre le .

Refusé

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Crest
Réponse de Mairie - Crest le .

Refusé

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Firminy le .

Withdrawn by the requester

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière le .

Aboutie

Notes de frais du maire, decision(s) autorisant les travaux sur le plateau de l'école primaire
Demande envoyée à Mairie - Bais 53016-01 le .

En attente de classement

Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de caméras de surveillance.
Demande envoyée à Mairie - Brumath le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

emande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

Refusé

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de la délcaration préalable de coupe de la haie (protégée au PLU) de la Haye Fonteny
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .

Information non détenue

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais engagés au titre du mandat de Monsieur le Maire du Havre
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

En attente de classement

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Parentis-en-Born le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Baillargues le .

Aboutie