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Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
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Réponse de Mairie - Agen le .

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Réponse de Mairie - Paris le .

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Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

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Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Notes de frais du Maire depuis 2015
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PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le .

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