Demandes similaires à 'documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est' (page 12)

Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Demande envoyée à Mairie - Ebersmunster le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrat de concession pour l'espace restauration du Palais des Beaux Arts
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Partiellement aboutie

Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .

Aboutie

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Planning des équipements Sportif du mois d'octobre 2021
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Très en retard

Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Je souhaite récupérer l historique de mes mises en liste comme Sportif de Haut Nivea de la Fédération Française de Canoë Kayak depuis 1984 afin de constituer mon dossier de retraite
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Withdrawn by the requester

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Refusé

Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plouzané le .

Aboutie

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Demande envoyée à Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Ciboure le .

Aboutie

Convention de délégation de service public CPM
Demande envoyée à Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Code source portail d'authentification "Cerbère"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .

Refusé

Code source de l'application "Mélanissimo"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .

Refusé

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)