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Bonjour, notre adresse émail a changé.
Notre nouvelle adresse est [adresse email]
Bien cordialement
La Mairie
1 Avenue de la Gare
23160 Saint-Sébast...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Expérimentation Cadense
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Partiellement aboutie
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villetaneuse le .
En attente de réponse
Your message to [Mairie - Villetaneuse request email] couldn't be
delivered.
valerie.birgi wasn't found at mairie-villetaneuse.fr.
dada+request-4642...
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur Berne,
Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse confirmant le caractère
redondant de votre seconde demande.
A toutes fin...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .
En attente de réponse
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mairie wasn't found at fresnes94.fr.
dada+request-45774-c. . . Offic...
Notes de frais - Présidente
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre mail du 13 juillet dernier.
Tout d'abord, toutes mes excuses pour ma réponse tardive.
Toutefois, nous ne som...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 8 février 2024, vous avez demandé communication de
la liste des rapports de l'inspection générale des...
Contrôles et verbalisations liés au confinement à Roubaix, Lille et Tourcoing par quartier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre requête adressée à la commune de Châtillon en date du
28 mars dernier pour l’obtention des notes de déplacements, de...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère madame Cabesos,
Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles
ne répondent que partiellement à ma demande.
1. D'une...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bollène le .
En attente de réponse
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philippe.mihout wasn't found at ville-bollene.fr.
dada+request-45540-6. . . O...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pont-Saint-Esprit le .
En attente de réponse
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michele.bruyere wasn't found at mairiepse.fr.
dada+request-46143-a....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dreux le .
En attente de réponse
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i.jazat wasn't found at ville-dreux.fr.
dada+request-45726-4. . . Office 365 i....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voiron le .
En attente de réponse
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p.trouve wasn't found at ville-voiron.fr.
dada+request-46434-7. . . Office 365...
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rpinelli wasn't found at ville-montbrison.fr.
dada+request-46025-5. . . Of...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Lô le .
En attente de réponse
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brigitte.desbouillons wasn't found at saint-lo.fr.
dada+request-46256-0. . ....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Mée-sur-Seine le .
En attente de réponse
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smoustahzi wasn't found at lemeesurseine.fr.
dada+request-45900-0. ....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eaubonne le .
En attente de réponse
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vnoblecourt wasn't found at eaubonne.fr.
dada+request-45731-9. . . Office 36...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Igny le .
Très en retard.
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direction.generale wasn't found at igny.fr.
dada+request-646-d79. . . Office 365 direction.gen...