Demandes similaires à 'Données de verbalisation EDPM par années' (page 10)

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Briefcam
Réponse de Régie autonome des transports parisiens le .

Aboutie

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Rennes le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Protocoles échanges informations Police Nationale
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .

Information non détenue

Circulation de trains sans contrôleurs
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Qualite pass air
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement