Demandes similaires à 'Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau' (page 20)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Durtol le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Lempdes le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Nohanent le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Royat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Withdrawn by the requester

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Withdrawn by the requester

Tapage nocture
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

voiture sur PC
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Appels tapages nocturnes
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

Refusé