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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .

Saisine CADA en cours

Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs 2018 à 2024
Réponse de Mairie - Agde le .

En retard (plus de 30 jours)

Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement