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Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Vosges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard.

Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Monsieur,   Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

Monsieur YOUSSR,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...