Demandes similaires à 'Données publiques de Météo-France, fin de l'exception au principe de gratuité' (page 4)
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe,
En applic...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le .
Erreur lors de l'envoi
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe,
En application de la loi n°...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan,
En application de la loi...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse,
En app...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire,
En application de la loi n° 78-575...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire,
En application de la loi n° 78-575 du...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire,
En application de la l...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .
Information non détenue
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Finistère le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Finistère,
En application de la loi...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Côtes-d'Armor le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Côtes-d'Armor,
En application de la...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Cher/Chère Mairie - Moriville,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Mairie - Damas-aux-Bois,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher/Chère Mairie - Damas-aux-Bois,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Votre demande est en cours de traitement par nos services, une réponse
vous sera adressée prochainement.
Cordialement....
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen.
Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Refusé.
Bonjour,
En réponse à votre remarque, je vous précise que la jurisprudence citée
invitait à occulter certaines mentions du courrier, mais pas à anony...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .
En attente de classement
A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Madame,
A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...