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Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wannehain le .

Information non détenue

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Monteux le .

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Violès le .

Partiellement aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Lourmarin le .

Très en retard

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie