Demandes similaires à 'Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine' (page 7)

Objectif de clustering de la population française
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Demande envoyée à Institut national de la propriété industrielle le .

Partiellement aboutie

Fichier anonymisé du répertoire électoral unique (REU)
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Communication du Répertoire électoral unique (REU)
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Demande envoyée à Institut national de la propriété industrielle le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Recours amiable envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Essai
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Base de données des vitesses maximales autorisées sur le réseau routier national
Demande envoyée à Institut national de l'information géographique et forestière le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée IBN BADIS (Nanterre) le .

En attente de classement

Charte de l'énergie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .

Aboutie

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Rémunération et notes de frais de M. le Président
Réponse de Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .

Aboutie