Demandes similaires à 'Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine' (page 5)
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
Refusé
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Message de suivi envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Aboutie
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Lille Métropole Habitat le .
Demande de recours gracieux effectuée
déménagement du Canada vers la France Métropolitaine
Demande envoyée à Bureau de douane - Compiègne le .
Demande de recours gracieux effectuée