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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

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PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée Institut FFGOLF Haut niveau (Magny-les-Hameaux) le .

Information non détenue

Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Demande d'autorisation de système de vidéoprotection de l'INRIA
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Withdrawn by the requester

Liste des établissements raccordés à l'application CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

Withdrawn by the requester

Hôpitaux et CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

Très en retard

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jean-Paul II (Sartrouville) le .

Saisine CADA en cours

Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Réponse de INRIA le .

Refusé

Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

De de NIR
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Saisine CADA en cours

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie