Demandes similaires à 'Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine' (page 9)
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aube le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Votre mél a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné.
S'il s'agit d'une si...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .
En attente de classement
Nous venons de vous répondre ce matin.
De : Rendez les doléances <[FOI #46517 email]>
Envoyé : lundi 22 avril 2024 07:59
À : Archives Départemental...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Issoire le .
Aboutie
Bonjour,
Vous serait-il possible de renvoyer la demande svp ?
Je vous remercie,
Marie BOYER
Responsable du Service Archives Ville d’Issoire et Agglo...
données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
Je vous informe qu'aucun service du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche ne détient les documents demandés.
Il n'...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Creuse le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de vos courriels des 29 mars et 22 avril 2024 et
nous allons traiter votre demande dès que possible.
...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sallanches le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
M le Maire vous précise que la Commune a fait l'objet d'un contrôle de la Chambre régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur les...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données
essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
par courriel en date du 13 mars 2023, vous avez sollicité la DREAL
Centre-Val de Loire quant à la communication du répertoire d'information...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La mairie d'Avrillé a bien pris connaissance de votre demande de
communication de documents administratifs du jeudi 28/03 dernier (la
deman...
Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022
Réponse de Pôle Emploi le .
Aboutie
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 12 juillet et vous prie de trouver,
ci-joint, les données co...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur LEROY,
Nous avons bien reçu votre demande et revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Clément MARGUERITTE...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Parthenay le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur LEROY,
Nous accusons réception de votre demande de communication des notes de frais du Maire.
Une réponse vous sera transmise par courrier él...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montataire le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous informons qu'une réponse vous sera adressée dans les prochains jours.
Pourriez-vous,...
Bonjour,
Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous
revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mob...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la copie des factures liées aux déplacements de Monsieur le Maire, sur la période d...
Cher Monsieur,
Vous avez demandé le 22 mars dernier la communication des documents
suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aube le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre courriel est bien arrivé aux Archives départementales de l’Aube.
Il sera traité selon son ordre d’arrivée, dans un délai ha...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Brieuc le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La premiére demande à laquelle vous faites référence ayant été dirigée
automatiquement vers les SPAM, celle-ci n'a pas pu être traitée.
En...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande, celle-ci est actuellement en cours de traitement.
Un courrier de réponse vous sera transmis très prochai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Triel-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour,
Pour toute demande de consultation de documents administratifs, nous vous invitons à formaliser votre demande par courrier et prendre rdv aup...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourgoin-Jallieu le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Voulez vous m'indiquer de quel document administratif vous sollicitez la communication car je ne retrouve pas votre demande initiale.
Bien cor...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre demande datée du 28 mars 2024.
Bien évidemment, nous ne manquerons pas de traiter celle-ci, en fon...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .
En attente de classement
Le courriel que vous avez adressé est bien parvenu aux Archives
départementales du Morbihan. Il sera prochainement traité.
S’il s’agit d’une demande...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et le transmettons à la personne
concernée afin de traiter votre demande dans les plus brefs délais.
T...