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Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
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Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

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Réponse de Mairie - Bischwiller le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

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Aboutie

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Réponse de Mairie - L'Union le .

Aboutie

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Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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En retard (plus de 30 jours)

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
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Aboutie

Cada sur la vidéosurveillance algorithmique de XXII
Demande envoyée à Mairie - Massy 76415-01 le .

Très en retard

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Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Réponse de Mairie - Bordeaux le .

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