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Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En attente de classement

Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD en 2024
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Défenseur des droits: Algorithme scoring CNAF & Circulaire CNAF n°2012-142 du 31 août 2012
Demande envoyée à Défenseur des droits le .

Très en retard

Procès verbaux des discussions tenues pendant les réunions ministérielles en vue de préparer le "Plan Eau"
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Compte rendu des discussions pendant le Plan Eau
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chantier de la passerelle de Bir-Hakeim - Paris XVIèem
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », études, feuilles de route, décisions et calendrier envisagé pour HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O), période 01-01-2024 à ce jour
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Chambre interdépartementale d'agriculture du Nord-Pas-de-Calais
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Saisine CADA en cours

échanges avec la CCI Morbihan sur l'appui à l'ouverture et au financement de nouvelles lignes aériennes concernant l'aéroport de Lorient Bretagne sud
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Demande envoyée à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

CR réunions mise en place Signal'Sport
Demande envoyée à Ministère des sports le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges avec B&K AGENCY pour le compte d'ISRAEL DEFENSE AND SECURITY FORUM
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Appel d'offre 20-92883
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

CADA Appel d'offre: 18-141225
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

CADA Appel d'offres: 20-51423
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Deamnde CADA: AO 20-21226/ SPIE
Demande envoyée à Mairie - Bourg-de-Péage le .

Très en retard

Demande CADA: AO 18-79884/ SPIE
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .

Très en retard

Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Demande envoyée à Mairie - Privas le .

Partiellement aboutie